Terms of sale
Conditions Générales de Vente de Vantard
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet Vantard, une micro-entreprise enregistrée en France. En passant commande, vous acceptez sans réserve les termes et conditions exposés ci-dessous.
Coordonnées de l’entreprise :
- Statut : Micro-entreprise
- Email : vantard.clothing.pro@gmail.com
- Réseaux sociaux : Instagram et TikTok (@vantard.clothing)
2. Produits
Tous les produits disponibles sur notre site sont décrits avec soin.
- Les images des produits sont données à titre indicatif ; des variations mineures peuvent survenir, notamment pour les articles artisanaux ou en précommande.
- La disponibilité des produits est indiquée au moment de la commande.
- Les articles en précommande nécessitent un délai de production de 5 à 7 semaines avant expédition.
3. Commandes
Pour commander :
- Ajoutez les produits au panier.
- Remplissez les informations demandées (adresse, mode de paiement, etc.).
- Confirmez votre commande en effectuant le paiement sécurisé.
Une confirmation vous sera envoyée par e-mail une fois la commande validée.
Vantard se réserve le droit d’annuler toute commande dans les cas suivants :
- Produit indisponible
- Erreur manifeste dans le prix affiché
- Suspicion de fraude ou d’utilisation abusive de nos services.
4. Prix et paiement
- Les prix affichés incluent les taxes applicables, conformément au régime de la micro-entreprise (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
- Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande, sauf pour les commandes bénéficiant de la livraison gratuite (ex. : en France métropolitaine).
- Le paiement est exigé en totalité au moment de la commande et s’effectue via des moyens sécurisés (carte bancaire, Apple Pay, etc.).
Pour les commandes internationales, des droits et taxes d’importation peuvent s’appliquer et sont à la charge du client.
5. Livraison
La livraison est effectuée conformément à notre Politique d’expédition :
- Délais : 2 à 4 jours ouvrés pour la France, 5 à 15 jours ouvrés à l’international.
- Une notification avec un numéro de suivi vous sera envoyée une fois la commande expédiée.
Cas des précommandes : Les délais de production et d’expédition sont plus longs, entre 5 à 7 semaines, sauf circonstances exceptionnelles.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours calendaires après réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
- Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine.
- Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous à vantard.clothing.pro@gmail.com en précisant votre numéro de commande.
7. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés dans les conditions définies dans notre Politique de retour :
- Une fois le retour validé, le remboursement est effectué sur le mode de paiement initial sous 5 à 10 jours ouvrés.
- Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables.
8. Garanties légales
Nos produits bénéficient des garanties légales prévues par la loi française :
- Garantie de conformité : En cas de produit non conforme à la description (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation).
- Garantie des vices cachés : En cas de défaut rendant le produit inutilisable (articles 1641 et suivants du Code civil).
Pour toute réclamation, contactez-nous à vantard.clothing.pro@gmail.com avec votre numéro de commande et une description du problème.
9. Limitation de responsabilité
En tant que micro-entreprise, Vantard ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou des frais supplémentaires (ex. : droits de douane, retards dus aux transporteurs).
10. Données personnelles
Les données collectées lors de votre commande sont utilisées uniquement pour son traitement. Nous respectons la confidentialité de vos informations, conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données.
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Vantard (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
12. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucune solution n’est trouvée, les tribunaux français compétents seront saisis.
Pour toute question concernant nos Conditions Générales de Vente, contactez-nous à vantard.clothing.pro@gmail.com.
Merci de faire confiance à Vantard et à bientôt sur notre boutique !